PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
NOBILIS® est une marque déposée de NOBILIS S.A.
Les produits, dessins, modèles et les photos sont la propriété de leurs auteurs et de la société NOBILIS S.A.
NOBILIS S.A. n’accorde aucun droit de reproduction, copie, mirroring, même partiel au lecteur autre que ce que le code de la propriété intellectuelle autorise (article L 122-5 2ème et 3ème alinéa).
– Autorise les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.
– Autorise les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration sous réserve que le nom de l’auteur et la source soient clairement indiqués.
En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (article L 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
CONDITIONS D’UTILISATION
Votre accès à ce site et son utilisation sont soumis aux conditions suivantes, et doivent s’effectuer dans le respect des lois en vigueur. En accédant à ce site et en le parcourant, vous en acceptez toutes les conditions.
La société NOBILIS S.A. s’efforce d’assurer l’exactitude et de maintenir une mise à jour constante des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis. Pour autant elle ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations et des liens hypertextes proposés sur ce site.
Les informations contenues dans ce site (fiche technique, fiche article, illustrations, images ou tous autres éléments) ne sont pas contractuelles.
Vous utilisez et parcourez ce site sous votre responsabilité exclusive. Ni NOBILIS S.A. ni aucun tiers impliqué dans la création, la production ou la mise en oeuvre de ce site ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs, indirects, accidentels, consécutifs ou autres qui résulteraient de votre accès à ce site ou de son utilisation, y compris, et sans restriction, les pertes d’exploitation, les pertes de données ou l’interruption d’activités.
De même, NOBILIS S.A. ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages ou des virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre matériel, ni des pertes ou des altérations de données suite à votre accès à ce site ou aux téléchargements réalisés sur ce site. En aucun cas la responsabilité globale de NOBILIS S.A., quel qu’en soit le fondement, ne pourra dépasser le montant que vous aurez versé pour accéder à ce site.
Droits d’accès au fichier informatisé : tout visiteur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en application de l’article 16, ce site a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et enregistré sous le numéro de déclaration 826376.
EDITEUR
NOBILIS S.A.
38, rue Bonaparte
75006 Paris
+33 (0)1 53 10 27 30
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 4.338.700 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le N°304454168 – N° de TVA Intracommunautaire : FR40 304 454 168
NOBILIS SA est enregistrée au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR018465. Ce numéro garantit que NOBILIS SA, en adhérant à Eco-mobilier, se met en conformité avec les obligations règlementaires qui lui incombent en application de l’article L541-10-1 10° du Code de l’Environnement.
WEB DESIGN & DEVELOPPEMENT
Studio Meta
5 avenue de la Marseillaise
67000 Strasbourg
+33 3.88.44.50.95
www.studiometa.fr